Consultation marché assurance

CONSULTATION D'UN MARCHé DE PRESTATIONS D'ASSURANCES
 

Lot n°1 : Dommages aux biens, protection juridique,
responsabilités civile et juridique
 
Lot n°2 : Flotte automobile OPTION mission collaborateurs
 

 
 Marché à procédure adaptée




Réglement de consultation

Cahier des charges administratives particulières

cahier des charges des clauses techniques particulières lot1

cahier des charges des clauses techniques particulières lot2

acte d'engagement lot 1

acte d'engagement lot 2

ANNEXE: Etat de la sinastrilité 1er janvier 2013 au 09 août 2017